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La fiscalité à Monaco est extrêmement avantageuse. Basée sur l’absence d’impôt direct, Monaco offre un cadre de vie très attractif aussi bien aux personnes physiques qu’aux entreprises implantées en Principauté. Quels sont les principes de base de la fiscalité à Monaco ? Voici tout ce que vous devez savoir sur le système d’imposition de Monaco.
Monaco : impôt sur le revenu
Le principe de base de la fiscalité à Monaco est la non-imposition sur le revenu. En effet, les personnes physiques résidant et travaillant en Principauté de Monaco ne sont pas taxées sur le revenu. Et bien sûr, à l’exception des personnes de nationalité françaises. Effectivement, ces dernières restent redevables de l’impôt à la France, son pays d’origine.
Monaco : impôt foncier et taxe d’habitation
Si vous êtes l’heureux propriétaire d’un bien immobilier à Monaco, sachez que vous n’aurez aucun impôt foncier à payer ! En effet, la fiscalité de Monaco veut qu’il n’existe en Principauté ni taxe foncière, ni taxe d’habitation. Bien que l’immobilier à Monaco fasse partie des marchés immobiliers les plus chers du monde, l’absence d’impôt foncier et de taxe d’habitation permet sur le long terme de réaliser une économie. Par conséquent, en acquérant un bien immobilier à Monaco, votre économie peut atteindre plusieurs dizaines de milliers d’euros en comparaison à d’autres pays (tels que la France).
Monaco : impôt sur la fortune
Pays propice à l’optimisation fiscale, la Principauté de Monaco est dénuée de tout impôt sur la fortune. De plus, il n’est donc pas étonnant que près d’un tiers de la population monégasque soit au minimum millionnaire.
Monaco : impôt sur la succession
L’impôt sur la succession s’applique aux biens situés sur le territoire de la Principauté. Ils sont inexistants pour les successions en filiation directe (de parents à enfants ou d’époux à époux). Par ailleurs, ils peuvent aller jusqu’à 16% pour les successions entre personnes non parentes.
Monaco : impôt sur les sociétés
Notez que les entreprises réalisant plus de 75% de leur chiffre d’affaire sur le territoire monégasque ne sont pas assujetties à l’impôt sur les bénéfices. Par contre, les entreprises réalisant 25% et plus de leur chiffre d’affaire (activité industrielle ou commerciale) en dehors de la Principauté sont quant à elles imposables à un ISB (impôt sur les bénéfices) de 33,33%
Monaco : la TVA
La taxe sur la valeur ajoutée (TVA) est la seule taxe à laquelle les monégasques sont soumis. Effectivement, elle est calculée sur les mêmes bases sur des taux équivalents à ceux de la TVA française.